Acheter ou rénover sa cuisine est un projet conséquent et coûteux. Mais le saviez-vous ? Vos travaux nécessaire à l’achat ou à la rénovation de votre cuisine peuvent être partiellement pris en charge par diverses aides. TVA allégée, crédit d’impôt, etc., Cuisinity vous dit tout !
TVA à taux réduit
A l’heure actuelle, le taux de base de la TVA est de 20 %. Mais vous ignorez peut-être si vous faites des travaux dans votre logement (dans la cuisine, pour le cas qui nous intéresse), vous pouvez être éligible à une TVA à taux réduit si la nature de votre chantier remplit certains critères. Il existe deux taux réduits de TVA, s’élevant respectivement à 5,5 et 10 % au 1er janvier 2017. Si vous pouvez être éligible à un taux de TVA à 10 %, ses conditions étant liés au caractère de transformation ou d’amélioration d’un logement, l’achat et la pose d’une cuisine ne sont en revanche pas éligibles au taux de TVA à 5,5 %. En effet, celui-ci est dédié aux travaux de rénovation énergétique (isolation thermique, remplacement du système de chauffage, etc.).
TVA intermédiaire à 10 %
Les travaux pour lesquels la TVA à 10 %, dite intermédiaire, est applicable sont relatifs à la transformation, l’amélioration, l’aménagement et l’entretien de votre maison ou appartement. Aussi dans le cadre de l’achat de votre cuisine, vous pouvez bénéficier de cette réduction de TVA pour la fourniture et la pose des équipements qui vont s’encastrer ou s’incorporer au bâti. Si le désassemblage desdits éléments peut se faire sans détériorer votre logement, alors vous ne pourrez pas bénéficier du taux de TVA intermédiaire à 10 % pour ces équipements.
Par exemple, si vous souhaitez installer un placard encastré dans le mur de votre cuisine, vous êtes susceptible de bénéficier du taux de TVA intermédiaire (sous réserve que vous remplissiez tous les critères). En revanche, si vous achetez un réfrigérateur qui peut-être remplacé, alors vous ne pouvez bénéficier, pour cet appareil, d’une TVA à 10 %.
De même, le vendeur chez lequel vous achetez votre cuisine, ou l’artisan chez lequel vous la concevez, doit être votre seul intermédiaire pour la fourniture et la pose de vos équipements. S’il vous souhaitez réaliser la pose vous-même ou par un tiers, autre que votre vendeur, alors vous ne pourrez bénéficier du taux de TVA intermédiaire à 10 %.
Enfin, pensez à fournir un plan détaillé de votre cuisine, et à établir une facture qui distingue clairement les meubles et sanitaires soumis à la TVA au taux normal de 20 %, et les appareils d’électroménagers qui bénéficient de la TVA à taux intermédiaire de 10 %.
Déduction d’impôts
Vous pouvez déduire de vos impôts les dépenses que vous avez effectué pour des travaux d’amélioration, si ceux-ci portent sur le logement que vous habitez. Sont concernés par cette déduction les chantiers qui auront apporté à votre maison ou appartement un équipement de confort nouveau ou mieux adapté aux conditions modernes de vie. Attention cependant : ceux-ci ne doivent pas modifier votre logement dans son volume, sa surface habitable ou sa structure.
Ainsi, pour l’achat et la pose d’une cuisine, les dépenses que vous avez engagées sont bien déductibles de vos impôts… à condition que votre logement en ait été dépourvu auparavant ! Ainsi, si vous réalisez votre cuisine de A à Z en partant d’une pièce vide, appareils électroménagers compris, alors le coût de vos travaux seront déductibles de votre prochaine fiche d’impôts. En revanche, si vous disposiez déjà d’une cuisine et que vous la refaites, même entièrement, ce chantier ne sera pas déductible.
Aides de l’ANAH
L’Agence Nationale pour l’Amélioration de l’Habitat (ANAH) peut également débloquer des primes financières pour vous aider à entreprendre les travaux de votre cuisine. Comme il ne s’agit pas d’une déduction d’impôts ni de TVA diminuée, les conditions d’accès sont plus restreintes. Ainsi, votre logement doit être terminé depuis au moins 15 ans, et tous les travaux de votre cuisine ne pourront être couverts, l’ANAH participant aux travaux d’amélioration d’une habitation, particulièrement en matière d’économies d’énergie.
Dans le cas d’une cuisine, on comprend donc que votre chantier ne pourra bénéficier d’aide que pour les tâches lourdes comme la mise aux normes de la ventilation, ou une extension inférieur à 14 m².
Les subventions de l’ANAH répondent à un barème régional à montant fixe ou variable et varient selon que vous soyez propriétaire occupant ou bailleur.
- Propriétaire occupant : en fonction de vos ressources, de la région dans laquelle se situe le logement et du type de travaux envisagés, l’ANAH peut prendre en charge de 20 à 50 % du chantier.
Propriétaire bailleur : selon la situation de l’habitation, de sa superficie et du montant du loyer, l’ANAH peut prendre en charge de 25 à 32 % des travaux envisagés.
Aides de l’ANAH
L’Agence Nationale pour l’Amélioration de l’Habitat (ANAH) peut également débloquer des primes financières pour vous aider à entreprendre les travaux de votre cuisine. Comme il ne s’agit pas d’une déduction d’impôts ni de TVA diminuée, les conditions d’accès sont plus restreintes. Ainsi, votre logement doit être terminé depuis au moins 15 ans, et tous les travaux de votre cuisine ne pourront être couverts, l’ANAH participant aux travaux d’amélioration d’une habitation, particulièrement en matière d’économies d’énergie.
Dans le cas d’une cuisine, on comprend donc que votre chantier ne pourra bénéficier d’aide que pour les tâches lourdes comme la mise aux normes de la ventilation, ou une extension inférieur à 14 m².
Les subventions de l’ANAH répondent à un barème régional à montant fixe ou variable et varient selon que vous soyez propriétaire occupant ou bailleur.
- Propriétaire occupant : en fonction de vos ressources, de la région dans laquelle se situe le logement et du type de travaux envisagés, l’ANAH peut prendre en charge de 20 à 50 % du chantier.
- Propriétaire bailleur : selon la situation de l’habitation, de sa superficie et du montant du loyer, l’ANAH peut prendre en charge de 25 à 32 % des travaux envisagés.
Prime à l’amélioration de l’habitat
La construction de votre logement date de plus de 20 ans et vous en êtes le propriétaire occupant ? Alors selon la nature des travaux de votre cuisine et vos ressources financières, il est possible que vous puissiez bénéficier de la prime à l’amélioration de l’habitat.
Cette prime n’est versée qu’après l’achèvement des travaux et représente un pourcentage du montant TTC. Attribuée selon correspondance des critères par la Direction Départementale de l’Equipement, la prime à l’amélioration de l’habitat couvre différents travaux parmi lesquels, si vous souhaitez refaire votre cuisine :
- les mises aux normes minimales d’habilité (électricité, plomberie, ventilation, etc.) ;
- les travaux d’accessibilité et d’adaptation aux personnes handicapées physiques et aux travailleurs manuels appelés à travailler la nuit.
Aides des collectivités locales
Enfin, si nous avons pu vous donner un large panel d’aides financières desquelles vous pouvez ou non bénéficier en fonction de votre cas et des travaux que vous envisagez pour votre cuisine, sachez qu’il existe également de nombreuses autres aides régionales. Renseignez-directement auprès de l’ADIL de votre région, pour en savoir davantage sur les aides mises en place par votre collectivité. Ces subventions, versées par le Conseil Général, portent sur des travaux liés à l’économie d’énergie et au développement durable. Vous envisagez une cuisine écologique ? C’est l’opportunité !